Accueil 
Déchets Informations juridiques Recyclage des piles et accumulateurs
Déchets Informations juridiques Recyclage des piles et accumulateurs
Agenda Lié 
OCT
02
| Recyclage des piles et accumulateurs |
 |
|
 Il sera applicable à partir du 01 janvier 2014. Â
|
Un règlement précisant les modalités de calcul des rendements de recyclage des processus de recyclage des déchets de piles et d’accumulateurs a été publié.
