Déchets
LIENS 
3 mai 2013
En savoir plusRecyclage des ampoules et lampes en France22 avril 2013
En savoir plusD3E : bilan 201222 avril 2013
En savoir plus Plan National de gestion des matières et déchets radioactifs
3 mai 2013Donnez votre avis sur le Plan National de gestion des matières et déchets radioactifs (avant le 24 mai 2013).
Le Ministère du Développement Durable vous offre la parole.
ACTUALITES 
infos juridiques 
Circulaire relative à la Taxe Générale sur les Activités Polluantes
15 mai 2013
Circulaire du 9 avril 2013 sur la Taxe générale sur les activités polluantes
DEEE : obligation de mentionner les coûts de gestion des déchets
03 mai 2013
Retrouvez le texte de la loi n° 2013-344 du 24 avril 2013 relative à la prorogation du mécanisme de l'éco-participation répercutée à l'identique et affichée pour les équipements électriques et électroniques ménagers.
ESPACE DOCUMENTAIRE 
Lexique à l’usage des acteurs de la gestion des déchets
16 mai 2012 Description :Taille : 791.3 Ko
La politique des déchets 2009-2012 : premier bilan à mi-2011
16 septembre 2011 Description :Taille : 5173.6 Ko
ENTREPRISES EXEMPLAIRES 
Récemment, le syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-est (Sydème) a lancé sa filière biométhane sur le site de Morsbach. L'objectif? «Faire que les déchets ménagers d'aujourd'hui deviennent les ressources de demain ».
